Sommaire
Informations générales
- Le courtil des arômes (EARL HURTEBISE)
- rue Franklin Roosevelt
- 51220 CORMICY
- France
- Tel : 06 76 30 68 94
- courriel: lecourtildesaromes@gmail.com
Renseignements juridiques
Activité | Culture de la vigne 0121Z |
|
Catégorie | Agriculture | |
Siège social | 2 Rue de Berry au Bac 51220 CORMICY |
|
Forme juridique | EARL |
SIRET | 49760328200011 |
RCS | Reims D 497 603 282 |
Capital social | 79.500,00 EURO |
Immatriculation | 19-04-2007 |
Nationalité | France |
Administration et gestion du site internet
Responsable
- Création du site Internet : le courtil des arômes
- Responsable de la publication du site : Sylvie Corpart
- Responsable éditorial du site : Sylvie Corpart
Hébergement du site Internet
- INFOMANIAK NETWORK SA
- 26, Avenue de la Praille
- 1227 Carouge / Genève
- SUISSE
Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.lecourtildesaromes.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société EARL HURTEBISE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société EARL HURTEBISE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Le courtil des arômes » est une marque déposée par la société EARL HURTEBISE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée
Collecte et utilisation des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à
- Le courtil des arômes (EARL HURTEBISE)
- rue Franklin Roosevelt
- 51220 CORMICY
- France
- Tel : 06 76 30 68 94
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale : à l’adresse indiquée ci-dessus
- par courrier électronique : lecourtildesaromes@gmail.com
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, www.lecourtildesaromes.com s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
www.lecourtildesaromes.com se réserve le droit de collecter des données sur le client par l’utilisation de cookies. Ces informations sont strictement confidentielles.
Encore une fois aucune donnée à caractère personnelle ne sera collectée.
Responsabilité
Le présent site ainsi que son contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son contenu.
Le courtil des arômes s’efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.
Dans la mesure de ce que la loi permet, « le courtil des arômes » ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.